MENTIONS LÉGALES
Editeur et publication du site
Le site https://sellerie-clavel.com/ appartient à :
Casilia CLAVEL – Nº SIRET:
Adresse Siège : 695 route de St maurice 30360 St Césaire de Gauzignan
Directeur de Publication : Casilia CLAVEL
Hébergement du site
Le site https://sellerie-clavel.com/ est hébergé par : OVH
Rue Kellermann, 59100 Roubaix
SA au capital de 10 069 020 €
RCS Paris B 380 129 866
Numéro d’identification intra-communautaire :FR 22 424 761 419
Code APE 2620Z
Téléphone :+33 9 72 10 10 07
Développement du site
le site https://fabriquecorpsetgraphique.com a été développé par :
KOSMIC I Laetitia Roques
Nº SIRET :448 161 034 00021
Adresse Siège :Pradelle 32430 ENCAUSSE
Téléphone :+33 6 88 08 81 83
Gestion des données personnelles sur le site Sellerie CLAVEL
D’une façon générale, vous pouvez visiter ce site sans avoir à décliner votre identité, ni fournir d’informations personnelles.
Sellerie Clavel collecte des informations provenant des visiteurs du site web au moyen de questionnaires pouvant figurer sur le site Internet. Ces informations permettent de répondre à vos demandes d’informations.
Les informations personnelles qui sont ainsi collectées se limitent à celles qui sont nécessaires pour vous contacter (votre nom, prénom, le nom, e-mail, téléphone). D’autres informations peuvent vous être demandées sur le site.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Propriété intellectuelle / Copyright
Le site sellerie-clavel.com ainsi que les textes et les éléments notamment graphiques ou photographiques le composant sont la propriété de Sellerie Clavel ou sont utilisées par Casilia CLAVEL avec l’accord des titulaires des droits. Toute reproduction ou utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits de propriété intellectuelle, des droits à l’image ou des personnes, et fera l’objet de poursuites judiciaires, conformément au Code de la propriété intellectuelle (articles L.335-2 et suivants).
Liens hypertextes
Les utilisateurs sont informés que les sites extérieurs auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes n’appartiennent pas à Sellerie Clavel. Sellerie Clavel décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien.